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KOVA / INFORMATIONS JURIDIQUES

Mentions légales

Les informations légales relatives à l’édition et à l’hébergement de KOVA.

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Document de travail

Ce texte est un modèle préparatoire. Les mentions entre crochets doivent être complétées et les conditions vérifiées avant mise en ligne commerciale.

01

Éditeur du site

Le site kovahost.fr et le service KOVA sont édités par Louis Guyot EI, nom commercial FileShare, entrepreneur individuel (micro-entreprise).

SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIRET]. Adresse professionnelle : [À COMPLÉTER : adresse professionnelle].

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail professionnelle].

02

Direction de la publication

Louis Guyot, en qualité d’entrepreneur individuel.

03

Hébergement

Le site kovahost.fr est hébergé par o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand (SIRET 510 909 807 00024).

Les éventuels prestataires d’infrastructure des services clients doivent être identifiés selon l’architecture technique réellement déployée.

04

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, l’identité visuelle, les textes, interfaces et éléments graphiques de KOVA sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Les marques et contenus de tiers restent la propriété de leurs titulaires.

05

Nous contacter

Pour une question relative au site ou à un contenu, utilisez les coordonnées professionnelles indiquées ci-dessus, une fois complétées.

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